Le Règlement interieur et les Statuts

Les Statuts
(Pour lire l’intégralité des statuts au format PDF veuillez cliquez ici)

•  Le club est affilié à la FFESSM sous le Numéro : 03 44 0373 et déclaré à la Direction Départemental de la Jeunesse et des Sports (44)

•  Il contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines.

•  De part son affiliation, il bénéficie de l’assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée.

•  Il délivre à ses membres une licence valable quinze mois, du 1er Octobre au 31 Décembre de l’année suivante.

•  En dehors des membres actifs (club), il existe des membres d’honneur et des membres bienfaiteurs agréés à ce titre par le Bureau. Les membres bienfaiteurs participent activement à la vie du club, par leur investissement personnel et matériel.

Les présents statuts ont été adoptés en une Assemblée Générale tenue à Nantes le 23 juillet 2002.

Le Règlement intérieur

(Pour lire l’intégralité du règlement intérieur au format PDF veuillez cliquez ici)

 [Extraits…]

2/ Cotisation

2-1 Toute personne désirant s’inscrire à EXOCET doit régler une cotisation (cf. tarifs saison).

2-2 Les tarifs des cotisations pour la saison sont précisés dans une note jointe.

2-3 La cotisation sert à l’organisation, une partie de la logistique et la vie de l’association.

 

3/ Visite médicale

3-1 Un certificat de non contre-indication à la pratique de la plongée (datant de moins de 120 jours lors de l’inscription) est obligatoire pour pouvoir participer aux activités du club.

3-2 Ce certificat doit être établi par un médecin fédéral ou un médecin diplômé de médecine du sport (pour les passages de niveaux).

Tout adhérent d’Exocet s’engage à respecter ce règlement

  Les Exo-Infos Fédérales :

– Contrat de groupe AXA (Jean Lafont).
– Liste des médecins FFESSM (plus de 900 sur toute la France)
– Arrêté du 22 juin 1998 modifié 2000 relatif à la plongée à l’air
– Arrêté du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l’article L.131-14 du code du sport.
– l’arrêté du 4 novembre 2008, concernant l’extension de l’agrément de la FFESSM pour les formations aux premiers secours. 

 

Vous avez perdu votre licence :

– Adressez vous à notre bureau par mail : contact(@)exocet-plongee.com

(Recopier l’adresse dans votre messagerie en otant les paranthèses)